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Marchand Arnaud

Active
Siren990 519 480Entrepreneur individuel76680 MontérolierCréée le 09 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Marchand Arnaud est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 2025, identifié par le SIREN 990 519 480. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RTE des Perrets Hameau de Saveaumare, 76680 Montérolier. Son activité principale relève du code NAF 1039B.

Fiche d'identité de Marchand Arnaud

Dénomination
Marchand Arnaud
SIREN
990 519 480
SIRET (siège)
990 519 480 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21990519480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 519 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1039B
Date de création
09 septembre 2025
Siège social
4 RTE des Perrets Hameau de Saveaumare, 76680, Montérolier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Marchand Arnaud

Fabrication et commercialisation de confitures

Finances de Marchand Arnaud

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Marchand Arnaud

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Marchand Arnaud

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76680 MontérolierSiègeActif

    990 519 480 00018 · ouvert le 03 septembre 2025 · NAF 1039B

Documents juridiques de Marchand Arnaud

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Marchand Arnaud

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Marchand Arnaud. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Marchand Arnaud

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Marchand Arnaud. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Marchand Arnaud n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Marchand Arnaud

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2025

Questions fréquentes sur Marchand Arnaud

Quel est le numéro SIREN de Marchand Arnaud ?

Le numéro SIREN de Marchand Arnaud est 990 519 480. Le SIRET de son siège social est 990 519 480 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21990519480.

Où se situe le siège social de Marchand Arnaud ?

Le siège social de Marchand Arnaud est situé 4 RTE des Perrets Hameau de Saveaumare, 76680 Montérolier.

Marchand Arnaud est-elle toujours en activité ?

Oui, Marchand Arnaud est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Marchand Arnaud est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Marchand Arnaud.

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