983 390 246
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
Fiche d'identité de 983 390 246
INSEE- Dénomination
- 983 390 246
- SIREN
- 983 390 246
- SIRET (siège)
- 983 390 246 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR43983390246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 390 246
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 15 janvier 2024
- Siège social
- Mouettes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 983 390 246
Prestation événementielle et location
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Dirigeants et représentants de 983 390 246
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 983 390 246
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MouettesSiègeActif
983 390 246 00012 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 9329Z
Conformité de 983 390 246
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 983 390 246. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 983 390 246 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 983 390 246
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-15 · Début d'activité : 2024-01-01
- création
Date d'effet : 15 janvier 2024
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