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MARCHAND CLAUDE

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Siren410 066 765Entrepreneur individuel74390 CHATELCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 066 765, MARCHAND CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Vonnes, 74390 Chatel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de MARCHAND CLAUDE

Dénomination
MARCHAND CLAUDE
SIREN
410 066 765
SIRET (siège)
410 066 765 00018
N° TVA intracommunautaire
FR38410066765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 066 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
VONNES, 74390, CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARCHAND CLAUDE

Élevage de vaches laitières

Finances de MARCHAND CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARCHAND CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARCHAND CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74390 CHATELSiègeActif

    410 066 765 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0141Z

Documents juridiques de MARCHAND CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARCHAND CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCHAND CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARCHAND CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCHAND CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARCHAND CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARCHAND CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur MARCHAND CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MARCHAND CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MARCHAND CLAUDE est 410 066 765. Le SIRET de son siège social est 410 066 765 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38410066765.

Où se situe le siège social de MARCHAND CLAUDE ?

Le siège social de MARCHAND CLAUDE est situé Vonnes, 74390 Chatel.

MARCHAND CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MARCHAND CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARCHAND CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCHAND CLAUDE.

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