MARCHAND JEAN-ANDRE

Active

Siren409 239 720Entrepreneur individuel70240 LA VILLENEUVE BELLENOYE LA MAIZECréée le 31 décembre 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 239 720, MARCHAND JEAN-ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve à La Villeneuve Bellenoye la Maize (70240). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de MARCHAND JEAN-ANDRE

INSEE

Dénomination: MARCHAND JEAN-ANDRE
SIREN: 409 239 720
SIRET (siège): 409 239 720 00017
N° TVA intracommunautaire: FR66409239720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 239 720
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0161Z
Date de création: 31 décembre 1982
Siège social: 70240, LA VILLENEUVE BELLENOYE LA MAIZE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MARCHAND JEAN-ANDRE

Activités de soutien aux cultures

Finances de MARCHAND JEAN-ANDRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARCHAND JEAN-ANDRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARCHAND JEAN-ANDRE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

70240 LA VILLENEUVE BELLENOYE LA MAIZESiègeFermé
409 239 720 00017 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0161Z

Documents juridiques de MARCHAND JEAN-ANDRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARCHAND JEAN-ANDRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCHAND JEAN-ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARCHAND JEAN-ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCHAND JEAN-ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARCHAND JEAN-ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARCHAND JEAN-ANDRE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 mars 2008Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

30 janvier 2025création
Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur MARCHAND JEAN-ANDRE

Quel est le numéro SIREN de MARCHAND JEAN-ANDRE ?

Le numéro SIREN de MARCHAND JEAN-ANDRE est 409 239 720. Le SIRET de son siège social est 409 239 720 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66409239720.

Où se situe le siège social de MARCHAND JEAN-ANDRE ?

Le siège social de MARCHAND JEAN-ANDRE est situé 70240 La Villeneuve Bellenoye la Maize.