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MARCHAND PASCAL

Active
Siren428 263 438Entrepreneur individuel72400 CHERRE-AUCréée le 20 novembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 263 438, MARCHAND PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 novembre 1999. Son siège social est situé 16 rue Princesse Alice de Monaco, 72400 Cherre-au. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de MARCHAND PASCAL

Dénomination
MARCHAND PASCAL
SIREN
428 263 438
SIRET (siège)
428 263 438 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09428263438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 263 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
20 novembre 1999
Siège social
16 RUE PRINCESSE ALICE DE MONACO, 72400, CHERRE-AU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARCHAND PASCAL

Autre création artistique

Finances de MARCHAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARCHAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARCHAND PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72400 CHERRE-AUSiègeActif

    428 263 438 00015 · ouvert le 20 novembre 1999 · NAF 9003B

Documents juridiques de MARCHAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARCHAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCHAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARCHAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCHAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARCHAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARCHAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 1999

Questions fréquentes sur MARCHAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MARCHAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de MARCHAND PASCAL est 428 263 438. Le SIRET de son siège social est 428 263 438 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09428263438.

Où se situe le siège social de MARCHAND PASCAL ?

Le siège social de MARCHAND PASCAL est situé 16 rue Princesse Alice de Monaco, 72400 Cherre-au.

MARCHAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MARCHAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARCHAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCHAND PASCAL.

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