MARCHAND PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MARCHAND PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 538 873 357. Son siège social est situé 11 rue le Chene Chat le Domaine des Hauts de Bruyere, 41600 Chaumont-sur-Tharonne. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de MARCHAND PASCAL
INSEE- Dénomination
- MARCHAND PASCAL
- SIREN
- 538 873 357
- SIRET (siège)
- 538 873 357 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR41538873357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 873 357
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- -
- Siège social
- 11 RUE LE CHENE CHAT LE DOMAINE DES HAUTS DE BRUYERE, 41600, CHAUMONT-SUR-THARONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MARCHAND PASCAL
loueur de baux ruraux
Finances de MARCHAND PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARCHAND PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MARCHAND PASCAL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 41600 CHAUMONT-SUR-THARONNESiègeActif
538 873 357 00015 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6820A
- 58150 POUILLY-SUR-LOIREActif
538 873 357 00023 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de MARCHAND PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MARCHAND PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCHAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARCHAND PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCHAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MARCHAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARCHAND PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur MARCHAND PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MARCHAND PASCAL ?
Le numéro SIREN de MARCHAND PASCAL est 538 873 357. Le SIRET de son siège social est 538 873 357 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41538873357.
Où se situe le siège social de MARCHAND PASCAL ?
Le siège social de MARCHAND PASCAL est situé 11 rue le Chene Chat le Domaine des Hauts de Bruyere, 41600 Chaumont-sur-Tharonne.
MARCHAND PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MARCHAND PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARCHAND PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCHAND PASCAL.
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