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MARCHAND SAMUEL

Active
Siren502 932 759Entrepreneur individuel39110 SALINS-LES-BAINSCréée le 31 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MARCHAND SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mars 2008 sous le numéro SIREN 502 932 759. Son siège social est situé 16 Rte de Champagnole, 39110 Salins-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 3317Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MARCHAND SAMUEL

Dénomination
MARCHAND SAMUEL
SIREN
502 932 759
SIRET (siège)
502 932 759 00025
N° TVA intracommunautaire
FR52502932759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 932 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3317Z
Date de création
31 mars 2008
Siège social
16 RTE DE CHAMPAGNOLE, 39110, SALINS-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MARCHAND SAMUEL

Réparation et vente de véhicules et matériel de motoculture, motocyle et automobile.

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Finances de MARCHAND SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARCHAND SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MARCHAND SAMUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39110 SALINS-LES-BAINSSiègeActif

    502 932 759 00025 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 3317Z

  • 39110 SALINS-LES-BAINSFermé

    502 932 759 00017 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 3317Z

Documents juridiques de MARCHAND SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARCHAND SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCHAND SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARCHAND SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCHAND SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARCHAND SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARCHAND SAMUEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-05 · Début d'activité : 2008-04-01

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2008

Questions fréquentes sur MARCHAND SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de MARCHAND SAMUEL ?

Le numéro SIREN de MARCHAND SAMUEL est 502 932 759. Le SIRET de son siège social est 502 932 759 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52502932759.

Où se situe le siège social de MARCHAND SAMUEL ?

Le siège social de MARCHAND SAMUEL est situé 16 Rte de Champagnole, 39110 Salins-les-Bains.

MARCHAND SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MARCHAND SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARCHAND SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCHAND SAMUEL.

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