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MARCHE DES TERROIRS

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Siren392 907 689SARL47310 ESTILLACCréée le 01 décembre 1993

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 907 689, MARCHE DES TERROIRS est une SARL créée le 1er décembre 1993. Elle est domiciliée Agropole, 47310 Estillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 513T.

Fiche d'identité de MARCHE DES TERROIRS

Dénomination
MARCHE DES TERROIRS
SIREN
392 907 689
SIRET (siège)
392 907 689 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31392907689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 907 689
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
513T
Date de création
01 décembre 1993
Siège social
AGROPOLE, 47310, ESTILLAC
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de MARCHE DES TERROIRS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MARCHE DES TERROIRS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MARCHE DES TERROIRS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 47310 ESTILLACSiègeFermé

    392 907 689 00013 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 513T

Documents juridiques de MARCHE DES TERROIRS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 1994

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 1993

  • Acte

Conformité de MARCHE DES TERROIRS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCHE DES TERROIRS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MARCHE DES TERROIRS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MARCHE DES TERROIRS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MARCHE DES TERROIRS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1993

Marques déposées par MARCHE DES TERROIRS

MARCHE DES TERROIRS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MARCHE DES TERROIRS

    N° 93499153 · Déposée le 29 décembre 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 29 décembre 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MARCHE DES TERROIRS

Quel est le numéro SIREN de MARCHE DES TERROIRS ?

Le numéro SIREN de MARCHE DES TERROIRS est 392 907 689. Le SIRET de son siège social est 392 907 689 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31392907689.

Où se situe le siège social de MARCHE DES TERROIRS ?

Le siège social de MARCHE DES TERROIRS est situé Agropole, 47310 Estillac.

MARCHE DES TERROIRS est-elle toujours en activité ?

Oui, MARCHE DES TERROIRS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARCHE DES TERROIRS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCHE DES TERROIRS.