MARCHE PAYSAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MARCHE PAYSAN est une SARL, identifiée par le SIREN 331 592 402. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Draguignan, 06130 Grasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 522P.
Fiche d'identité de MARCHE PAYSAN
INSEE- Dénomination
- MARCHE PAYSAN
- SIREN
- 331 592 402
- SIRET (siège)
- 331 592 402 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23331592402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 592 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 522P
- Date de création
- -
- Siège social
- RTE DE DRAGUIGNAN, 06130, GRASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARCHE PAYSAN
Vente légumes fruits Etc
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Finances de MARCHE PAYSAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARCHE PAYSAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MARCHE PAYSAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06130 GRASSESiègeFermé
331 592 402 00019 · ouvert le 22 janvier 1985 · NAF 522P
Documents juridiques de MARCHE PAYSAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MARCHE PAYSAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCHE PAYSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARCHE PAYSAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCHE PAYSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne MARCHE PAYSAN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 30 octobre 2025 · N° 24/15327
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARCHE PAYSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARCHE PAYSAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur MARCHE PAYSAN
Quel est le numéro SIREN de MARCHE PAYSAN ?
Le numéro SIREN de MARCHE PAYSAN est 331 592 402. Le SIRET de son siège social est 331 592 402 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23331592402.
Où se situe le siège social de MARCHE PAYSAN ?
Le siège social de MARCHE PAYSAN est situé Rte de Draguignan, 06130 Grasse.
MARCHE PAYSAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MARCHE PAYSAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARCHE PAYSAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCHE PAYSAN.
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