MARCHETTO PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MARCHETTO PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1994 sous le numéro SIREN 414 404 665. Elle est domiciliée rue de la Citadelle, 21190 Corcelles-les-Arts. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MARCHETTO PASCAL
INSEE- Dénomination
- MARCHETTO PASCAL
- SIREN
- 414 404 665
- SIRET (siège)
- 414 404 665 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR24414404665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 404 665
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 décembre 1994
- Siège social
- RUE DE LA CITADELLE, 21190, CORCELLES-LES-ARTS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARCHETTO PASCAL
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de MARCHETTO PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARCHETTO PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MARCHETTO PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21190 CORCELLES-LES-ARTSSiègeActif
414 404 665 00013 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 0121Z
Documents juridiques de MARCHETTO PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MARCHETTO PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCHETTO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARCHETTO PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCHETTO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MARCHETTO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARCHETTO PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1994
Questions fréquentes sur MARCHETTO PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MARCHETTO PASCAL ?
Le numéro SIREN de MARCHETTO PASCAL est 414 404 665. Le SIRET de son siège social est 414 404 665 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24414404665.
Où se situe le siège social de MARCHETTO PASCAL ?
Le siège social de MARCHETTO PASCAL est situé rue de la Citadelle, 21190 Corcelles-les-Arts.
MARCHETTO PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MARCHETTO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARCHETTO PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCHETTO PASCAL.
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