MARIANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 790 715 916, MARIANNE est une SCI créée le 24 janvier 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 209 Che des Cigales, 84100 Orange. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par NATHALIE NEGRIN-MORTEAU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MARIANNE
INSEE- Dénomination
- MARIANNE
- SIREN
- 790 715 916
- SIRET (siège)
- 790 715 916 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR53790715916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 715 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 janvier 2013
- Siège social
- 209 CHE DES CIGALES, 84100, ORANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARIANNE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de MARIANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARIANNE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 janvier 2013) · 13 ans
Associé indéfiniment responsable
Établissements de MARIANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84100 ORANGESiègeActif
790 715 916 00025 · ouvert le 15 décembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de MARIANNE
INPIComptes annuels de MARIANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARIANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARIANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARIANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARIANNE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 août 2026 · N° 26/06506
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 août 2026 · N° 26/06508
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 août 2026 · N° 26/06507
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 août 2026 · N° 26/06520
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 août 2026 · N° 26/06516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 août 2026 · N° 26/06509
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 août 2026 · N° 26/06521
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 12 août 2026 · N° 26/06476
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 12 août 2026 · N° 26/06472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 12 août 2026 · N° 26/06462
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 12 août 2026 · N° 26/06465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 08 août 2026 · N° 26/06376
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 08 août 2026 · N° 26/06385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 08 août 2026 · N° 26/06382
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 08 août 2026 · N° 26/06384
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/01979
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, 1/5/1 chambre du conseil
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/33721
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, 1/5/1 chambre du conseil
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/33718
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, 1/5/1 chambre du conseil
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/36386
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, 1/5/1 chambre du conseil
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/33254
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARIANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARIANNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : NEGRIN-MORTEAU Nathalie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-24 · Début d'activité : 2013-01-22
- création
Date d'effet : 24 janvier 2013
Questions fréquentes sur MARIANNE
Quel est le numéro SIREN de MARIANNE ?
Le numéro SIREN de MARIANNE est 790 715 916. Le SIRET de son siège social est 790 715 916 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53790715916.
Qui dirige MARIANNE ?
MARIANNE est dirigée par NATHALIE NEGRIN-MORTEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MARIANNE ?
Le siège social de MARIANNE est situé 209 Che des Cigales, 84100 Orange.
MARIANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, MARIANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARIANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARIANNE.
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