316 977 305
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Fiche d'identité de 316 977 305
INSEE- Dénomination
- 316 977 305
- SIREN
- 316 977 305
- SIRET (siège)
- 316 977 305 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR90316977305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 977 305
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 septembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- FONTIERS-CABARDES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 316 977 305
Cafetier limonadier pizzeria snack crêperie
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Dirigeants et représentants de 316 977 305
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 316 977 305
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- FONTIERS-CABARDESSiègeActif
316 977 305 00010 · ouvert le 01 avril 1979 · NAF 6820B
- LES MARTYSActif
316 977 305 00028 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 6820B
Conformité de 316 977 305
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 316 977 305. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 316 977 305 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 316 977 305
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
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