MARINELAND
Active9104Z · Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
MARINELAND est une SARL immatriculée sous le numéro SIREN 310 863 618. Elle est domiciliée Plaine de la Brague, 06160 Antibes. MARINELAND relève du secteur gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (code NAF 9104Z).
Fiche d'identité de MARINELAND
INSEE- Dénomination
- MARINELAND
- SIREN
- 310 863 618
- SIRET (siège)
- 310 863 618 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR80310863618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 310 863 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 9104Z - Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
- Date de création
- -
- Siège social
- PLAINE DE LA BRAGUE, 06160, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARINELAND
Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
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Finances de MARINELAND
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MARINELAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06160 ANTIBESSiègeActif
310 863 618 00016 · NAF 9104Z
Documents juridiques de MARINELAND
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de MARINELAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARINELAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARINELAND. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/13575
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/13580
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 12 novembre 2025 · N° 25/00763
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 novembre 2025 · N° 25/01644
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 11 décembre 2024 · N° 21/07120
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 05 décembre 2024 · N° 24/01286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 29 février 2024 · N° 21/10021
- Lire la décision sur courdecassation.frdesignation
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 21 septembre 2023 · N° 22/11225
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 septembre 2018 · N° 17-26.195
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 mars 2016 · N° 14-16.610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 20 février 2014 · N° 12/07500
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre C
Décision du 02 mai 2013 · N° 11/17067
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juillet 2006 · N° 05-18.411
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 mars 2006 · N° 05-12.820
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 octobre 2003 · N° 02-13.460
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 janvier 1997 · N° 94-41.706
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARINELAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MARINELAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Marchés publics de MARINELAND
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à MARINELAND et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2024. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 3,8 k€.
DROITS ENTREES A MARINELAND
COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 31 août 2024 · Procédure adaptée · 3 mois · 1 offre reçue
3,8 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur MARINELAND
Quel est le numéro SIREN de MARINELAND ?
Le numéro SIREN de MARINELAND est 310 863 618. Le SIRET de son siège social est 310 863 618 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80310863618.
Où se situe le siège social de MARINELAND ?
Le siège social de MARINELAND est situé Plaine de la Brague, 06160 Antibes.
MARINELAND est-elle toujours en activité ?
Oui, MARINELAND est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARINELAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARINELAND.
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