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798 970 836

Active
Siren798 970 836Entrepreneur individuel VellemozCréée le 13 septembre 2013

4799A · Vente à domicile

Fiche d'identité de 798 970 836

Dénomination
798 970 836
SIREN
798 970 836
SIRET (siège)
798 970 836 00028
N° TVA intracommunautaire
FR34798970836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 970 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
13 septembre 2013
Siège social
Vellemoz
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 798 970 836

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Dirigeants et représentants de 798 970 836

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 798 970 836

2 établissements, dont 1 en activité.

  • VellemozSiègeActif

    798 970 836 00028 · ouvert le 02 avril 2025 · NAF 7420Z

  • CugneyFermé

    798 970 836 00010 · ouvert le 13 septembre 2013 · NAF 4799A

Conformité de 798 970 836

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 798 970 836. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 798 970 836 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 798 970 836

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2013