MARLEY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 240 k€
- Effectif
- Non publié
MARLEY est une SCI immatriculée le 3 octobre 2022 sous le numéro SIREN 919 924 985. Son siège social est situé 3 rue des Bonnes Meres, 21121 Fontaine-les-Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHELLE BRUGNON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MARLEY
INSEE- Dénomination
- MARLEY
- SIREN
- 919 924 985
- SIRET (siège)
- 919 924 985 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR31919924985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 924 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 240 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 octobre 2022
- Siège social
- 3 RUE DES BONNES MERES, 21121, FONTAINE-LES-DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARLEY
Location immobilière
Finances de MARLEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARLEY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 octobre 2022) · 4 ans
Établissements de MARLEY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21121 FONTAINE-LES-DIJONSiègeActif
919 924 985 00014 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de MARLEY
INPIComptes annuels de MARLEY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARLEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARLEY. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 28 mai 2026 · N° 2026001553
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025F00121
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2025 · N° 2023J00890
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 10
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/11273
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 20 juin 2022 · N° 22/00073
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARLEY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-03 · Début d'activité : 2022-10-01
- création
Date d'effet : 03 octobre 2022
Questions fréquentes sur MARLEY
Quel est le numéro SIREN de MARLEY ?
Le numéro SIREN de MARLEY est 919 924 985. Le SIRET de son siège social est 919 924 985 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31919924985.
Qui dirige MARLEY ?
MARLEY est dirigée par MICHELLE BRUGNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MARLEY ?
Le siège social de MARLEY est situé 3 rue des Bonnes Meres, 21121 Fontaine-les-Dijon.
MARLEY est-elle toujours en activité ?
Oui, MARLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARLEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARLEY.
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