MARMASSE BERNARD
Active0220Z · Exploitation forestière
Enregistré sous le numéro SIREN 312 040 694, MARMASSE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Elle est domiciliée Le Lejat, 86240 Fontaine-le-Comte. Elle exerce une activité de exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de MARMASSE BERNARD
INSEE- Dénomination
- MARMASSE BERNARD
- SIREN
- 312 040 694
- SIRET (siège)
- 312 040 694 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23312040694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 040 694
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- LE LEJAT, 86240, FONTAINE-LE-COMTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARMASSE BERNARD
Exploitation forestière
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Établissements de MARMASSE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86240 FONTAINE-LE-COMTESiègeActif
312 040 694 00019 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0220Z
Conformité de MARMASSE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARMASSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MARMASSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MARMASSE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur MARMASSE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MARMASSE BERNARD ?
Le numéro SIREN de MARMASSE BERNARD est 312 040 694. Le SIRET de son siège social est 312 040 694 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23312040694.
Où se situe le siège social de MARMASSE BERNARD ?
Le siège social de MARMASSE BERNARD est situé Le Lejat, 86240 Fontaine-le-Comte.
MARMASSE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MARMASSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARMASSE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARMASSE BERNARD.
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