MARMOTTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,6 M€
- Effectif
- Non publié
MARMOTTE est une société civile immatriculée le 3 août 2017 sous le numéro SIREN 831 306 261. Elle est domiciliée 1400 Che des Plaideurs, 13090 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6832B comme activité principale. Elle est dirigée par MARINE MOTTE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MARMOTTE
INSEE- Dénomination
- MARMOTTE
- SIREN
- 831 306 261
- SIRET (siège)
- 831 306 261 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04831306261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 306 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 6 620 788,8 €
- Code NAF / APE
- 6832B
- Date de création
- 03 août 2017
- Siège social
- 1400 CHE DES PLAIDEURS, 13090, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARMOTTE
L'organisation du patrimoine familial en vue d'en faciliter la gestion et la transmission et afin d'éviter qu'il ne soit pas livré aux aléas de l'indivision, la prise de participation, sous quelque forme que ce soit, et notamment par souscription ou achat de toutes valeurs mobilières, actions, obligations, parts ou titres côtés ou non côtés de toutes sociétés ou entreprises constituées ou à constituer, sous quelque forme que ce soit, industrielles, commerciales, financières, agricoles, mobilières, immobilières, ou autres.
Finances de MARMOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARMOTTE
INSEEÉtablissements de MARMOTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
831 306 261 00015 · ouvert le 05 juillet 2017 · NAF 6832B
Documents juridiques de MARMOTTE
INPIComptes annuels de MARMOTTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARMOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARMOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARMOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARMOTTE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 15 juin 2026 · N° 23/06326
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00716
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 23 mai 2025 · N° 24/01401
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 24 avril 2025 · N° 21/02823
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 15 septembre 2022 · N° 18/01548
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 janvier 2022 · N° 20-11.068
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mars 2021 · N° 20-13.639
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 09 janvier 2020 · N° 19/01436
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 04 mars 2014 · N° 12/01441
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 février 1999 · N° 97-10.037
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 février 1999 · N° 97-10.038
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARMOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARMOTTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-03 · Début d'activité : 2017-07-05
- création
Date d'effet : 03 août 2017
Questions fréquentes sur MARMOTTE
Quel est le numéro SIREN de MARMOTTE ?
Le numéro SIREN de MARMOTTE est 831 306 261. Le SIRET de son siège social est 831 306 261 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04831306261.
Qui dirige MARMOTTE ?
MARMOTTE est dirigée par MARINE MOTTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MARMOTTE ?
Le siège social de MARMOTTE est situé 1400 Che des Plaideurs, 13090 Aix-en-Provence.
MARMOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MARMOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARMOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARMOTTE.
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