MARQUE TERRITORIALE ST BARTH
Active7410Z · Activités spécialisées de design
- Capital social
- 300 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 812 635 886, MARQUE TERRITORIALE ST BARTH est une SAS créée le 29 juillet 2015. Elle est domiciliée Ld Gustavia rue du Roi Oscar Ii, 97133 Saint Barthelemy. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z). Elle est dirigée par DAVID DUSSOL, président de sas.
Fiche d'identité de MARQUE TERRITORIALE ST BARTH
INSEE- Dénomination
- MARQUE TERRITORIALE ST BARTH
- SIREN
- 812 635 886
- SIRET (siège)
- 812 635 886 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR74812635886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 635 886
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 300 000 €
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 29 juillet 2015
- Siège social
- LD GUSTAVIA RUE DU ROI OSCAR II, 97133, SAINT BARTHELEMY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARQUE TERRITORIALE ST BARTH
L exploitation par tous moyens et le développement de la marque St Barth de manière directe ou indirecte, notamment sous forme de licences D exploitation, sous licences, franchises ou autres, l achat, la vente et la commercialisation de tous objets, articles et produits, alimentaire ou non, y rattachés.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de MARQUE TERRITORIALE ST BARTH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARQUE TERRITORIALE ST BARTH
INSEEÉtablissements de MARQUE TERRITORIALE ST BARTH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97133 SAINT BARTHELEMYSiègeActif
812 635 886 00011 · ouvert le 16 juillet 2015 · NAF 7410Z
Documents juridiques de MARQUE TERRITORIALE ST BARTH
INPIConformité de MARQUE TERRITORIALE ST BARTH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARQUE TERRITORIALE ST BARTH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MARQUE TERRITORIALE ST BARTH n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARQUE TERRITORIALE ST BARTH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MARQUE TERRITORIALE ST BARTH
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-07-16
- création
Date d'effet : 29 juillet 2015
Marques déposées par MARQUE TERRITORIALE ST BARTH
INPIMARQUE TERRITORIALE ST BARTH est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeST BARTH TELECOM
N° 4456775 · Déposée le 29 mai 2018 · Marque verbale
Classes 9, 35, 42 · valable jusqu’au 29 mai 2028
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MARQUE TERRITORIALE ST BARTH
Quel est le numéro SIREN de MARQUE TERRITORIALE ST BARTH ?
Le numéro SIREN de MARQUE TERRITORIALE ST BARTH est 812 635 886. Le SIRET de son siège social est 812 635 886 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74812635886.
Qui dirige MARQUE TERRITORIALE ST BARTH ?
MARQUE TERRITORIALE ST BARTH est dirigée par DAVID DUSSOL, président de sas.
Où se situe le siège social de MARQUE TERRITORIALE ST BARTH ?
Le siège social de MARQUE TERRITORIALE ST BARTH est situé Ld Gustavia rue du Roi Oscar Ii, 97133 Saint Barthelemy.
MARQUE TERRITORIALE ST BARTH est-elle toujours en activité ?
Oui, MARQUE TERRITORIALE ST BARTH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARQUE TERRITORIALE ST BARTH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARQUE TERRITORIALE ST BARTH.
Entreprises similaires
Même activité (activités spécialisées de design) à Saint Barthelemy
- DESIGN AFFAIRS97133 Saint Barthelemy
- AT THE BEACH97133 Saint Barthelemy
- KO CONCEPT97133 Saint Barthelemy
- LUDMILLLA97133 Saint Barthelemy
- CONSEIL ETUDE RENOVATION DECO97133 Saint Barthelemy
- KRAFT CONCEPT97133 Saint Barthelemy
- ISLAND SPIRIT DESIGNER97133 Saint Barthelemy
- ST BARTH VACATION97133 Saint Barthelemy
- DY STUDIO97133 Saint-Barthélemy
- INNOVA97133 Saint Barthelemy
Entreprises activités spécialisées de design
Toutes les entreprises avec le code NAF 7410Z
Activités spécialisées de design à Saint Barthelemy
Entreprises du même secteur à Saint Barthelemy
Entreprises à Saint Barthelemy
Toutes les entreprises à Saint Barthelemy
Exportez toutes les entreprises « Activités spécialisées de design » de la Guadeloupe en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
