MARQUES FRANCETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
MARQUES FRANCETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 441 301 710. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Brunes, 81170 Noailles. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de MARQUES FRANCETTE
INSEE- Dénomination
- MARQUES FRANCETTE
- SIREN
- 441 301 710
- SIRET (siège)
- 441 301 710 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR60441301710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 301 710
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- LES BRUNES, 81170, NOAILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARQUES FRANCETTE
Culture de la vigne
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Établissements de MARQUES FRANCETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81170 NOAILLESSiègeActif
441 301 710 00014 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0121Z
Conformité de MARQUES FRANCETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARQUES FRANCETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MARQUES FRANCETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MARQUES FRANCETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur MARQUES FRANCETTE
Quel est le numéro SIREN de MARQUES FRANCETTE ?
Le numéro SIREN de MARQUES FRANCETTE est 441 301 710. Le SIRET de son siège social est 441 301 710 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60441301710.
Où se situe le siège social de MARQUES FRANCETTE ?
Le siège social de MARQUES FRANCETTE est situé Les Brunes, 81170 Noailles.
MARQUES FRANCETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MARQUES FRANCETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARQUES FRANCETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARQUES FRANCETTE.
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