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MARQUES FRANCETTE

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Siren441 301 710Entrepreneur individuel81170 NOAILLESCréée le 01 janvier 2002

0121Z · Culture de la vigne

MARQUES FRANCETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 441 301 710. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Brunes, 81170 Noailles. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de MARQUES FRANCETTE

Dénomination
MARQUES FRANCETTE
SIREN
441 301 710
SIRET (siège)
441 301 710 00014
N° TVA intracommunautaire
FR60441301710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 301 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
LES BRUNES, 81170, NOAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARQUES FRANCETTE

Culture de la vigne

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Établissements de MARQUES FRANCETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81170 NOAILLESSiègeActif

    441 301 710 00014 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0121Z

Conformité de MARQUES FRANCETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARQUES FRANCETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARQUES FRANCETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MARQUES FRANCETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur MARQUES FRANCETTE

Quel est le numéro SIREN de MARQUES FRANCETTE ?

Le numéro SIREN de MARQUES FRANCETTE est 441 301 710. Le SIRET de son siège social est 441 301 710 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60441301710.

Où se situe le siège social de MARQUES FRANCETTE ?

Le siège social de MARQUES FRANCETTE est situé Les Brunes, 81170 Noailles.

MARQUES FRANCETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MARQUES FRANCETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARQUES FRANCETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARQUES FRANCETTE.