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marques morghan

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Siren994 710 002Entrepreneur individuel39200 Saint-ClaudeCréée le 04 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 994 710 002, marques morghan est un entrepreneur individuel créé le 4 décembre 2025. Son siège social est situé 29 RUE du Faubourg Marcel, 39200 Saint-Claude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4779Z.

Fiche d'identité de marques morghan

Dénomination
marques morghan
SIREN
994 710 002
SIRET (siège)
994 710 002 00019
N° TVA intracommunautaire
FR96994710002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 710 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4779Z
Date de création
04 décembre 2025
Siège social
29 RUE du Faubourg Marcel, 39200, Saint-Claude
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de marques morghan

depot vente

Finances de marques morghan

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de marques morghan

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de marques morghan

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39200 Saint-ClaudeSiègeActif

    994 710 002 00019 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 4779Z

Documents juridiques de marques morghan

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de marques morghan

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour marques morghan. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de marques morghan

Aucune procédure collective n'a été publiée pour marques morghan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de marques morghan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de marques morghan

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-01-01

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2025

Questions fréquentes sur marques morghan

Quel est le numéro SIREN de marques morghan ?

Le numéro SIREN de marques morghan est 994 710 002. Le SIRET de son siège social est 994 710 002 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96994710002.

Où se situe le siège social de marques morghan ?

Le siège social de marques morghan est situé 29 RUE du Faubourg Marcel, 39200 Saint-Claude.

marques morghan est-elle toujours en activité ?

Oui, marques morghan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

marques morghan est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour marques morghan.

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