MARSAULT SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MARSAULT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2013, identifié par le SIREN 794 771 386. Son siège social est situé 8 Rte Latapie, 47140 Penne d'Agenais. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale.
Fiche d'identité de MARSAULT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MARSAULT SEBASTIEN
- SIREN
- 794 771 386
- SIRET (siège)
- 794 771 386 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44794771386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 771 386
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 01 août 2013
- Siège social
- 8 RTE LATAPIE, 47140, PENNE D'AGENAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARSAULT SEBASTIEN
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Finances de MARSAULT SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARSAULT SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MARSAULT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47140 PENNE D'AGENAISSiègeActif
794 771 386 00016 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 4520A
Documents juridiques de MARSAULT SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MARSAULT SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARSAULT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARSAULT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARSAULT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MARSAULT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARSAULT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2013
Questions fréquentes sur MARSAULT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MARSAULT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MARSAULT SEBASTIEN est 794 771 386. Le SIRET de son siège social est 794 771 386 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44794771386.
Où se situe le siège social de MARSAULT SEBASTIEN ?
Le siège social de MARSAULT SEBASTIEN est situé 8 Rte Latapie, 47140 Penne d'Agenais.
MARSAULT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MARSAULT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARSAULT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARSAULT SEBASTIEN.
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