MARSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 80,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 994 463, MARSE est une SCI créée le 20 août 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 A rue du Docteur Lamy, 16110 La Rochefoucauld-en-Angoumois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JOELLE LHERMELIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MARSE
INSEE- Dénomination
- MARSE
- SIREN
- 442 994 463
- SIRET (siège)
- 442 994 463 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR78442994463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 994 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 août 2002
- Siège social
- 22 A RUE DU DOCTEUR LAMY, 16110, LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MARSE
Propriété et gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers
Finances de MARSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARSE
INSEEBODACCGérant
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 décembre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MARSE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISSiègeActif
442 994 463 00028 · ouvert le 05 juillet 2002 · NAF 6820B
- 16220 VOUTHONFermé
442 994 463 00010 · ouvert le 05 juillet 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de MARSE
INPIComptes annuels de MARSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARSE. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00352
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 11 juillet 2025 · N° 24/00871
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 17 septembre 2024 · N° 23/01855
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 11 avril 2024 · N° 24/03448
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 janvier 2020 · N° 18-23.421
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SERPAULT Jean-Claude, Marcel Gérant, Associé indéfiniment responsable : SERPAULT Joëlle, Rolande, Odile né(e) LHERMELIN
- création
Date d'effet : 20 août 2002
Questions fréquentes sur MARSE
Quel est le numéro SIREN de MARSE ?
Le numéro SIREN de MARSE est 442 994 463. Le SIRET de son siège social est 442 994 463 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78442994463.
Qui dirige MARSE ?
MARSE est dirigée par JOELLE LHERMELIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MARSE ?
Le siège social de MARSE est situé 22 A rue du Docteur Lamy, 16110 La Rochefoucauld-en-Angoumois.
MARSE est-elle toujours en activité ?
Oui, MARSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARSE.
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