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MARSEAUD PASCAL

Active
Siren411 010 465Entrepreneur individuel56430 Saint-Brieuc-de-MauronCréée le 01 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MARSEAUD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1994, identifié par le SIREN 411 010 465. Son siège social est situé 7 RUE des Vignes, 56430 Saint-Brieuc-de-Mauron. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de MARSEAUD PASCAL

Dénomination
MARSEAUD PASCAL
SIREN
411 010 465
SIRET (siège)
411 010 465 00036
N° TVA intracommunautaire
FR96411010465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 010 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 mars 1994
Siège social
7 RUE des Vignes, 56430, Saint-Brieuc-de-Mauron
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MARSEAUD PASCAL

Autre création artistique

Finances de MARSEAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARSEAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARSEAUD PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 56430 Saint-Brieuc-de-MauronSiègeActif

    411 010 465 00036 · ouvert le 15 novembre 2024 · NAF 9003B

  • 78500 SARTROUVILLEFermé

    411 010 465 00010 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 923A

  • 22590 PORDICFermé

    411 010 465 00028 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 9003B

Documents juridiques de MARSEAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARSEAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARSEAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARSEAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARSEAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARSEAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARSEAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1994

Questions fréquentes sur MARSEAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MARSEAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de MARSEAUD PASCAL est 411 010 465. Le SIRET de son siège social est 411 010 465 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96411010465.

Où se situe le siège social de MARSEAUD PASCAL ?

Le siège social de MARSEAUD PASCAL est situé 7 RUE des Vignes, 56430 Saint-Brieuc-de-Mauron.

MARSEAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MARSEAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARSEAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARSEAUD PASCAL.

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