MARSEAULT JEAN
ActiveMARSEAULT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 322 173 055. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 Che des Paquerettes, 74330 Poisy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 923A.
Fiche d'identité de MARSEAULT JEAN
INSEE- Dénomination
- MARSEAULT JEAN
- SIREN
- 322 173 055
- SIRET (siège)
- 322 173 055 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR22322173055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 173 055
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 923A
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- 29 CHE DES PAQUERETTES, 74330, POISY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARSEAULT JEAN
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Établissements de MARSEAULT JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74330 POISYSiègeFermé
322 173 055 00029 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 923A
Conformité de MARSEAULT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARSEAULT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MARSEAULT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MARSEAULT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur MARSEAULT JEAN
Quel est le numéro SIREN de MARSEAULT JEAN ?
Le numéro SIREN de MARSEAULT JEAN est 322 173 055. Le SIRET de son siège social est 322 173 055 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22322173055.
Où se situe le siège social de MARSEAULT JEAN ?
Le siège social de MARSEAULT JEAN est situé 29 Che des Paquerettes, 74330 Poisy.
MARSEAULT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MARSEAULT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARSEAULT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARSEAULT JEAN.
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