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MARTEL Clément

Active
Siren983 906 769Entrepreneur individuel01150 Chazey-sur-AinCréée le 26 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 983 906 769, MARTEL Clément est un entrepreneur individuel créé le 26 janvier 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 446 RUE Principale, 01150 Chazey-sur-Ain. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MARTEL Clément

Dénomination
MARTEL Clément
SIREN
983 906 769
SIRET (siège)
983 906 769 00010
N° TVA intracommunautaire
FR37983906769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 906 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
26 janvier 2024
Siège social
446 RUE Principale, 01150, Chazey-sur-Ain
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARTEL Clément

L'entretien des espaces verts

Finances de MARTEL Clément

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARTEL Clément

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARTEL Clément

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01150 Chazey-sur-AinSiègeActif

    983 906 769 00010 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 8130Z

Documents juridiques de MARTEL Clément

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MARTEL Clément

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARTEL Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARTEL Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARTEL Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARTEL Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARTEL Clément

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-26 · Début d'activité : 2024-02-01

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2024

Questions fréquentes sur MARTEL Clément

Quel est le numéro SIREN de MARTEL Clément ?

Le numéro SIREN de MARTEL Clément est 983 906 769. Le SIRET de son siège social est 983 906 769 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37983906769.

Où se situe le siège social de MARTEL Clément ?

Le siège social de MARTEL Clément est situé 446 RUE Principale, 01150 Chazey-sur-Ain.

MARTEL Clément est-elle toujours en activité ?

Oui, MARTEL Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARTEL Clément est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARTEL Clément.

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