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MARTEL Francis

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Siren935 091 348Entrepreneur individuel62350 Saint-VenantCréée le 08 novembre 2024

6201Z · Programmation informatique

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 935 091 348, MARTEL Francis est un entrepreneur individuel créé le 8 novembre 2024. Elle est domiciliée 220 RUE du Hametz Billet, 62350 Saint-Venant. MARTEL Francis relève du secteur programmation informatique (code NAF 6201Z).

Fiche d'identité de MARTEL Francis

Dénomination
MARTEL Francis
SIREN
935 091 348
SIRET (siège)
935 091 348 00018
N° TVA intracommunautaire
FR09935091348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 935 091 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z - Programmation informatique
Date de création
08 novembre 2024
Siège social
220 RUE du Hametz Billet, 62350, Saint-Venant
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MARTEL Francis

Conception et développement de solutions informatiques

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Établissements de MARTEL Francis

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62350 Saint-VenantSiègeActif

    935 091 348 00018 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 6201Z

Documents juridiques de MARTEL Francis

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 06 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MARTEL Francis

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARTEL Francis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARTEL Francis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MARTEL Francis

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-08 · Début d'activité : 2024-12-01

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2024

Questions fréquentes sur MARTEL Francis

Quel est le numéro SIREN de MARTEL Francis ?

Le numéro SIREN de MARTEL Francis est 935 091 348. Le SIRET de son siège social est 935 091 348 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09935091348.

Où se situe le siège social de MARTEL Francis ?

Le siège social de MARTEL Francis est situé 220 RUE du Hametz Billet, 62350 Saint-Venant.

MARTEL Francis est-elle toujours en activité ?

Oui, MARTEL Francis est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARTEL Francis est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARTEL Francis.