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934 734 468

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Siren934 734 468Entrepreneur individuel Sainte-FortunadeCréée le 25 novembre 2024

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Fiche d'identité de 934 734 468

Dénomination
934 734 468
SIREN
934 734 468
SIRET (siège)
934 734 468 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55934734468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 734 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
25 novembre 2024
Siège social
Sainte-Fortunade
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 934 734 468

Personnalisation d'accessoires de décoration

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Dirigeants et représentants de 934 734 468

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 934 734 468

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Sainte-FortunadeSiègeActif

    934 734 468 00010 · ouvert le 28 octobre 2024 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 934 734 468

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 28 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 934 734 468

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 934 734 468. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 934 734 468 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 934 734 468

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2024