MARTHOURET PASCAL

Active

Siren434 490 207Entrepreneur individuel07340 CHARNASCréée le 01 janvier 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MARTHOURET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 490 207. Elle est domiciliée Les Coins, 07340 Charnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MARTHOURET PASCAL

INSEE

Dénomination: MARTHOURET PASCAL
SIREN: 434 490 207
SIRET (siège): 434 490 207 00017
N° TVA intracommunautaire: FR56434490207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 434 490 207
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 2001
Siège social: LES COINS, 07340, CHARNAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MARTHOURET PASCAL

Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MARTHOURET PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARTHOURET PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARTHOURET PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

07340 CHARNASSiègeActif
434 490 207 00017 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MARTHOURET PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARTHOURET PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARTHOURET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARTHOURET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARTHOURET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARTHOURET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARTHOURET PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur MARTHOURET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MARTHOURET PASCAL ?

Le numéro SIREN de MARTHOURET PASCAL est 434 490 207. Le SIRET de son siège social est 434 490 207 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56434490207.

Où se situe le siège social de MARTHOURET PASCAL ?

Le siège social de MARTHOURET PASCAL est situé Les Coins, 07340 Charnas.