MARTIN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MARTIN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1996 sous le numéro SIREN 409 735 511. Elle est domiciliée 21 rue Gambetta, 12300 Decazeville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de MARTIN PASCAL
INSEE- Dénomination
- MARTIN PASCAL
- SIREN
- 409 735 511
- SIRET (siège)
- 409 735 511 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR41409735511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 735 511
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juillet 1996
- Siège social
- 21 RUE GAMBETTA, 12300, DECAZEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARTIN PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MARTIN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARTIN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MARTIN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12300 DECAZEVILLESiègeActif
409 735 511 00019 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de MARTIN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MARTIN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARTIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARTIN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARTIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MARTIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARTIN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1996
Questions fréquentes sur MARTIN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MARTIN PASCAL ?
Le numéro SIREN de MARTIN PASCAL est 409 735 511. Le SIRET de son siège social est 409 735 511 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41409735511.
Où se situe le siège social de MARTIN PASCAL ?
Le siège social de MARTIN PASCAL est situé 21 rue Gambetta, 12300 Decazeville.
MARTIN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MARTIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARTIN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARTIN PASCAL.
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