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MARTIN PASCAL

Active
Siren490 068 947Entrepreneur individuel09140 USTOUCréée le 29 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MARTIN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 2006, identifié par le SIREN 490 068 947. Elle est domiciliée Guzet Neige Res Haut Couserans, 09140 Ustou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MARTIN PASCAL

Dénomination
MARTIN PASCAL
SIREN
490 068 947
SIRET (siège)
490 068 947 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66490068947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 068 947
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 mars 2006
Siège social
GUZET NEIGE RES HAUT COUSERANS, 09140, USTOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARTIN PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MARTIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARTIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARTIN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09140 USTOUSiègeActif

    490 068 947 00012 · ouvert le 29 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de MARTIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARTIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARTIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARTIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARTIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARTIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARTIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2006

Questions fréquentes sur MARTIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MARTIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de MARTIN PASCAL est 490 068 947. Le SIRET de son siège social est 490 068 947 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66490068947.

Où se situe le siège social de MARTIN PASCAL ?

Le siège social de MARTIN PASCAL est situé Guzet Neige Res Haut Couserans, 09140 Ustou.

MARTIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MARTIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARTIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARTIN PASCAL.

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