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990 891 673

Active
Siren990 891 673Entrepreneur individuel OstwaldCréée le 03 septembre 2025

7490A · Activité des économistes de la construction

Fiche d'identité de 990 891 673

Dénomination
990 891 673
SIREN
990 891 673
SIRET (siège)
990 891 673 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33990891673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 891 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490A - Activité des économistes de la construction
Date de création
03 septembre 2025
Siège social
Ostwald
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 891 673

Location Meublée Non Professionnelle

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Dirigeants et représentants de 990 891 673

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 891 673

2 établissements, dont 1 en activité.

  • OstwaldSiègeActif

    990 891 673 00016 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 7112B

  • GrosmagnyFermé

    990 891 673 00024 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 6820A

Conformité de 990 891 673

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 891 673. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 891 673 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 891 673

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2025