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Martin Régis

Active
Siren793 469 958Entrepreneur individuel39800 TOURMONT

0220Z · Exploitation forestière

Documents

Martin Régis est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 793 469 958. Elle est domiciliée le petit recin, 39800 Tourmont. Elle exerce une activité de exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de Martin Régis

Dénomination
Martin Régis
SIREN
793 469 958
SIRET (siège)
793 469 958 00029
N° TVA intracommunautaire
FR10793469958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 469 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
-
Siège social
le petit recin, 39800, TOURMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Martin Régis

Fabrication d'articles en bois

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Établissements de Martin Régis

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39800 TOURMONTSiègeActif

    793 469 958 00029 · ouvert le 16 mars 2023 · NAF 0220Z

Documents juridiques de Martin Régis

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 15 mars 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 15 mars 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Martin Régis

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Martin Régis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Martin Régis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Martin Régis

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-07-02

  1. création

Questions fréquentes sur Martin Régis

Quel est le numéro SIREN de Martin Régis ?

Le numéro SIREN de Martin Régis est 793 469 958. Le SIRET de son siège social est 793 469 958 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10793469958.

Où se situe le siège social de Martin Régis ?

Le siège social de Martin Régis est situé le petit recin, 39800 Tourmont.

Martin Régis est-elle toujours en activité ?

Oui, Martin Régis est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Martin Régis est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Martin Régis.