MARVEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 271 584, MARVEL est une société civile créée le 23 juillet 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Flaine Imm.cassopee, 74300 Araches la Frasse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ROLAND BONNEFOI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MARVEL
INSEE- Dénomination
- MARVEL
- SIREN
- 449 271 584
- SIRET (siège)
- 449 271 584 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR55449271584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 271 584
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juillet 2003
- Siège social
- FLAINE IMM.CASSOPEE, 74300, ARACHES LA FRASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARVEL
ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT D'APPORT LA PROPRIETE LA MISE EN VALEUR LA TRANSFORMATION L'AMENAGEMENT L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTIONS ET CE SOIT AU MOYEN DE CAPITAUX PROPRES SOIT AU MOYEN DE CAPITAUX D'EMPRUNT AINSI QUE DE L'OCTROI A TITRE ACCESSOIRE ET EXCEPTIONNEL DE TOUTES GARANTIES A DES OPERATIONS CONFORMES AU PRESENT OBJET CIVIL ET SUSCEPTIBLES D'EN FAVORISER LE DEVELOPPEMENT.
Finances de MARVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARVEL
INSEEÉtablissements de MARVEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74300 ARACHES LA FRASSESiègeActif
449 271 584 00012 · ouvert le 30 juin 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de MARVEL
INPIComptes annuels de MARVEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MARVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARVEL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 16 juin 2016 · N° 15/06714
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 15 mai 2013 · N° 11/08620
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 décembre 2001 · N° 99-19.926
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 février 2000 · N° 98-16.034
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MARVEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juillet 2003
Questions fréquentes sur MARVEL
Quel est le numéro SIREN de MARVEL ?
Le numéro SIREN de MARVEL est 449 271 584. Le SIRET de son siège social est 449 271 584 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55449271584.
Qui dirige MARVEL ?
MARVEL est dirigée par ROLAND BONNEFOI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MARVEL ?
Le siège social de MARVEL est situé Flaine Imm.cassopee, 74300 Araches la Frasse.
MARVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MARVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARVEL.
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