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309 907 962

Active
Siren309 907 962Entrepreneur individuel MONTBELIARD

8621Z · Activité des médecins généralistes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 309 907 962

Dénomination
309 907 962
SIREN
309 907 962
SIRET (siège)
309 907 962 00034
N° TVA intracommunautaire
FR44309907962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 907 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
-
Siège social
MONTBELIARD
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 309 907 962

Activité des médecins généralistes

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Dirigeants et représentants de 309 907 962

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 309 907 962

2 établissements, dont 1 en activité.

  • MONTBELIARDSiègeActif

    309 907 962 00034 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8621Z

  • MONTBELIARDFermé

    309 907 962 00026 · NAF 8622C

Conformité de 309 907 962

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 309 907 962. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 309 907 962 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 309 907 962

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

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