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MAS

Active
Siren378 883 896SCI38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSCréée le 03 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
215 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 883 896, MAS est une SCI créée le 3 août 1990. Son siège social est situé Le Mas du Cornet le Mas du Cornet, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PIERRE KAOUZA en qualité de autre.

Fiche d'identité de MAS

Dénomination
MAS
SIREN
378 883 896
SIRET (siège)
378 883 896 00029
N° TVA intracommunautaire
FR74378883896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 883 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
214 953,12 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 août 1990
Siège social
LE MAS DU CORNET LE MAS DU CORNET, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAS

Administration et exploitation de tous immeubles qu'elle reçoit en apport, par voie d'acquisiton ou autrement. Et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet soscial.

Finances de MAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAS

PK

PIERRE KAOUZA

Autre

FS

FRANCOISE SOMMET

Autre

En poste depuis juin 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeActif

    378 883 896 00029 · ouvert le 03 août 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de MAS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de MAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    SOMMET Bernard Joseph Pierre nom d'usage : SOMMET n'est plus gérant. SOMMET Françoise Marie Bernadette nom d'usage : KAOUZA devient gérant. KAOUZA Pierre Marie nom d'usage : KAOUZA devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 03 août 1990

Questions fréquentes sur MAS

Quel est le numéro SIREN de MAS ?

Le numéro SIREN de MAS est 378 883 896. Le SIRET de son siège social est 378 883 896 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74378883896.

Qui dirige MAS ?

MAS est dirigée par PIERRE KAOUZA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MAS ?

Le siège social de MAS est situé Le Mas du Cornet le Mas du Cornet, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.

MAS est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS.

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