MAS BAGATELLE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 38,8 k€
MAS BAGATELLE est une société civile immatriculée le 12 août 2013 sous le numéro SIREN 794 709 568. Elle est domiciliée 26 av Albert Laurens 26 Rte de Villeveyrac, 34230 Saint-Pargoire. MAS BAGATELLE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par MIRIAM SICARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MAS BAGATELLE
INSEE- Dénomination
- MAS BAGATELLE
- SIREN
- 794 709 568
- SIRET (siège)
- 794 709 568 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR54794709568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 709 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 38 800 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 12 août 2013
- Siège social
- 26 AV ALBERT LAURENS 26 RTE DE VILLEVEYRAC, 34230, SAINT-PARGOIRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MAS BAGATELLE
Viticulture
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Finances de MAS BAGATELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAS BAGATELLE
INSEEÉtablissements de MAS BAGATELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34230 SAINT-PARGOIRESiègeActif
794 709 568 00024 · ouvert le 09 janvier 2018 · NAF 0121Z
- 34230 SAINT-PONS-DE-MAUCHIENSFermé
794 709 568 00016 · ouvert le 16 juillet 2013 · NAF 0121Z
Documents juridiques de MAS BAGATELLE
INPIConformité de MAS BAGATELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS BAGATELLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAS BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAS BAGATELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 août 2013
Questions fréquentes sur MAS BAGATELLE
Quel est le numéro SIREN de MAS BAGATELLE ?
Le numéro SIREN de MAS BAGATELLE est 794 709 568. Le SIRET de son siège social est 794 709 568 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54794709568.
Qui dirige MAS BAGATELLE ?
MAS BAGATELLE est dirigée par MIRIAM SICARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MAS BAGATELLE ?
Le siège social de MAS BAGATELLE est situé 26 av Albert Laurens 26 Rte de Villeveyrac, 34230 Saint-Pargoire.
MAS BAGATELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, MAS BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAS BAGATELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS BAGATELLE.
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