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MAS BAGATELLE

Active
Siren794 709 568Société civile34230 SAINT-PARGOIRECréée le 12 août 2013

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
38,8 k€

MAS BAGATELLE est une société civile immatriculée le 12 août 2013 sous le numéro SIREN 794 709 568. Elle est domiciliée 26 av Albert Laurens 26 Rte de Villeveyrac, 34230 Saint-Pargoire. MAS BAGATELLE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par MIRIAM SICARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MAS BAGATELLE

Dénomination
MAS BAGATELLE
SIREN
794 709 568
SIRET (siège)
794 709 568 00024
N° TVA intracommunautaire
FR54794709568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 709 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
38 800 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
12 août 2013
Siège social
26 AV ALBERT LAURENS 26 RTE DE VILLEVEYRAC, 34230, SAINT-PARGOIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MAS BAGATELLE

Viticulture

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Finances de MAS BAGATELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MAS BAGATELLE

MS

MIRIAM SICARD

Gérant

Depuis la création (12 août 2013) · 13 ans

SS

SERGE SOULIER

Gérant

Depuis la création (12 août 2013) · 13 ans

Établissements de MAS BAGATELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34230 SAINT-PARGOIRESiègeActif

    794 709 568 00024 · ouvert le 09 janvier 2018 · NAF 0121Z

  • 34230 SAINT-PONS-DE-MAUCHIENSFermé

    794 709 568 00016 · ouvert le 16 juillet 2013 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MAS BAGATELLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 05 février 2018

  • Acte

Dépôt du 05 février 2018

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 12 août 2013

  • Acte

Conformité de MAS BAGATELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS BAGATELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAS BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAS BAGATELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2013

Questions fréquentes sur MAS BAGATELLE

Quel est le numéro SIREN de MAS BAGATELLE ?

Le numéro SIREN de MAS BAGATELLE est 794 709 568. Le SIRET de son siège social est 794 709 568 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54794709568.

Qui dirige MAS BAGATELLE ?

MAS BAGATELLE est dirigée par MIRIAM SICARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MAS BAGATELLE ?

Le siège social de MAS BAGATELLE est situé 26 av Albert Laurens 26 Rte de Villeveyrac, 34230 Saint-Pargoire.

MAS BAGATELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS BAGATELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS BAGATELLE.