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MAS BAZAN

Active
Siren414 747 550Société civile66570 SAINT-NAZAIRECréée le 17 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
128 k€
Effectif
Non publié

MAS BAZAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 1997, identifiée par le SIREN 414 747 550. Elle est domiciliée Le Mas Bazan, 66570 Saint-Nazaire. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par PAUL FAVIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MAS BAZAN

Dénomination
MAS BAZAN
SIREN
414 747 550
SIRET (siège)
414 747 550 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91414747550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 747 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
128 209,62 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
17 décembre 1997
Siège social
LE MAS BAZAN , 66570, SAINT-NAZAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAS BAZAN

exploitation agricole

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Finances de MAS BAZAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MAS BAZAN

PF

PAUL FAVIER

Gérant

Depuis la création (17 décembre 1997) · 28 ans

Établissements de MAS BAZAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66570 SAINT-NAZAIRESiègeActif

    414 747 550 00013 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MAS BAZAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de MAS BAZAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAS BAZAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAS BAZAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS BAZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS BAZAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAS BAZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAS BAZAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 1997

Questions fréquentes sur MAS BAZAN

Quel est le numéro SIREN de MAS BAZAN ?

Le numéro SIREN de MAS BAZAN est 414 747 550. Le SIRET de son siège social est 414 747 550 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91414747550.

Qui dirige MAS BAZAN ?

MAS BAZAN est dirigée par PAUL FAVIER, gérant.

Où se situe le siège social de MAS BAZAN ?

Le siège social de MAS BAZAN est situé Le Mas Bazan, 66570 Saint-Nazaire.

MAS BAZAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS BAZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS BAZAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS BAZAN.

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