CheckersProcédures

MAS COMBELA

Active
Siren815 020 581Société civile34150 SAINT-JEAN-DE-FOSCréée le 09 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

MAS COMBELA est une société civile immatriculée le 9 décembre 2015 sous le numéro SIREN 815 020 581. Elle est domiciliée Rte de Montpeyroux Mas de Conscience, 34150 Saint-Jean-de-Fos. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. OLIVIER FAUCON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de MAS COMBELA

Dénomination
MAS COMBELA
SIREN
815 020 581
SIRET (siège)
815 020 581 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21815020581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 020 581
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
09 décembre 2015
Siège social
RTE DE MONTPEYROUX MAS DE CONSCIENCE, 34150, SAINT-JEAN-DE-FOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAS COMBELA

Culture de la vigne

Finances de MAS COMBELA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAS COMBELA

OF

OLIVIER FAUCON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2015) · 10 ans

LF

LAURE FRISCOURT

Autre

Depuis la création (09 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de MAS COMBELA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34150 SAINT-JEAN-DE-FOSSiègeActif

    815 020 581 00014 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MAS COMBELA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de MAS COMBELA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAS COMBELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAS COMBELA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS COMBELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS COMBELA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAS COMBELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAS COMBELA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-09 · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2015

Marques déposées par MAS COMBELA

MAS COMBELA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Mas Combèla

    N° 4235964 · Déposée le 22 décembre 2015 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · expirée le 22 décembre 2025

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MAS COMBELA

Quel est le numéro SIREN de MAS COMBELA ?

Le numéro SIREN de MAS COMBELA est 815 020 581. Le SIRET de son siège social est 815 020 581 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21815020581.

Qui dirige MAS COMBELA ?

MAS COMBELA est dirigée par OLIVIER FAUCON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MAS COMBELA ?

Le siège social de MAS COMBELA est situé Rte de Montpeyroux Mas de Conscience, 34150 Saint-Jean-de-Fos.

MAS COMBELA est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS COMBELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS COMBELA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS COMBELA.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Jean-de-Fos

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Saint-Jean-de-Fos

Entreprises du même secteur à Saint-Jean-de-Fos

Entreprises à Saint-Jean-de-Fos

Toutes les entreprises à Saint-Jean-de-Fos