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MAS D ARCAY

Active
Siren419 927 918Société civile34160 SAINT-DREZERYCréée le 21 août 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

MAS D ARCAY est une société civile immatriculée le 21 août 1998 sous le numéro SIREN 419 927 918. Son siège social est situé 1080 Rte de Beaulieu, 34160 Saint-Drezery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. JEAN LACAUSTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MAS D ARCAY

Dénomination
MAS D ARCAY
SIREN
419 927 918
SIRET (siège)
419 927 918 00021
N° TVA intracommunautaire
FR49419927918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 927 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
21 août 1998
Siège social
1080 RTE DE BEAULIEU , 34160, SAINT-DREZERY
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MAS D ARCAY

arcay.frmasdarcay06 48 70 17 70contact@arcay.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MAS D ARCAY

Exploitation agricole.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MAS D ARCAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAS D ARCAY

JL

JEAN LACAUSTE

Gérant

En poste depuis mars 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MAS D ARCAY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34160 SAINT-DREZERYSiègeActif

    419 927 918 00021 · ouvert le 01 août 1998 · NAF 0121Z

  • 34160 SAINT-DREZERYFermé

    419 927 918 00013 · ouvert le 01 août 1998 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MAS D ARCAY

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 11 février 2010

  • Acte

Dépôt du 21 août 1998

  • Acte

Comptes annuels de MAS D ARCAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAS D ARCAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAS D ARCAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS D ARCAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS D ARCAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAS D ARCAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAS D ARCAY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant statutaire : LACAUSTE Jean, René, André

  1. création

    Date d'effet : 21 août 1998

Marques déposées par MAS D ARCAY

MAS D ARCAY est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Obsédé du Cru

    N° 4590853 · Déposée le 16 octobre 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 16 octobre 2029

  • LE NOM DE LA ROSE

    N° 3871909 · Déposée le 06 novembre 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 06 novembre 2021

  • LES CHEVEUX D'ANGE

    N° 3870948 · Déposée le 02 novembre 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 02 novembre 2021

  • VALENTIBUS

    N° 3800618 · Déposée le 25 janvier 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 25 janvier 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MAS D ARCAY

Quel est le numéro SIREN de MAS D ARCAY ?

Le numéro SIREN de MAS D ARCAY est 419 927 918. Le SIRET de son siège social est 419 927 918 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49419927918.

Qui dirige MAS D ARCAY ?

MAS D ARCAY est dirigée par JEAN LACAUSTE, gérant.

Où se situe le siège social de MAS D ARCAY ?

Le siège social de MAS D ARCAY est situé 1080 Rte de Beaulieu, 34160 Saint-Drezery.

MAS D ARCAY est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS D ARCAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS D ARCAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS D ARCAY.

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