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MAS DANIEL

Active
Siren302 676 465Entrepreneur individuel69620 VAL D'OINGTCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 302 676 465, MAS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Son siège social est situé Combefort, 69620 Val d'Oingt. L'entreprise déclare le code NAF 7112A comme activité principale.

Fiche d'identité de MAS DANIEL

Dénomination
MAS DANIEL
SIREN
302 676 465
SIRET (siège)
302 676 465 00024
N° TVA intracommunautaire
FR88302676465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 676 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112A
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
COMBEFORT, 69620, VAL D'OINGT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MAS DANIEL

Activité des géomètres

Finances de MAS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAS DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69620 VAL D'OINGTSiègeActif

    302 676 465 00024 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 7112A

  • 69240 THIZY-LES-BOURGSFermé

    302 676 465 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 7112A

Documents juridiques de MAS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MAS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MAS DANIEL ?

Le numéro SIREN de MAS DANIEL est 302 676 465. Le SIRET de son siège social est 302 676 465 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88302676465.

Où se situe le siège social de MAS DANIEL ?

Le siège social de MAS DANIEL est situé Combefort, 69620 Val d'Oingt.

MAS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS DANIEL.

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