MAS DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 401 641 832, MAS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1987. Elle est domiciliée 8 rue du Forgeron, 11310 Villemagne. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MAS DANIEL
INSEE- Dénomination
- MAS DANIEL
- SIREN
- 401 641 832
- SIRET (siège)
- 401 641 832 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR44401641832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 641 832
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 01 février 1987
- Siège social
- 8 RUE DU FORGERON, 11310, VILLEMAGNE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de MAS DANIEL
Autres services personnels n.c.a.
Finances de MAS DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAS DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MAS DANIEL
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 11310 VILLEMAGNESiègeFermé
401 641 832 00043 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 9609Z
- 11400 LASBORDESFermé
401 641 832 00019 · ouvert le 01 février 1987 · NAF 012A
- 11600 CONQUES-SUR-ORBIELFermé
401 641 832 00027 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 522P
- 11300 LIMOUXFermé
401 641 832 00035 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 9609Z
Documents juridiques de MAS DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MAS DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAS DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MAS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAS DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1987
Questions fréquentes sur MAS DANIEL
Quel est le numéro SIREN de MAS DANIEL ?
Le numéro SIREN de MAS DANIEL est 401 641 832. Le SIRET de son siège social est 401 641 832 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44401641832.
Où se situe le siège social de MAS DANIEL ?
Le siège social de MAS DANIEL est situé 8 rue du Forgeron, 11310 Villemagne.
MAS DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MAS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAS DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS DANIEL.
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