CheckersProcédures

MAS DANIEL

Active
Siren401 641 832Entrepreneur individuel11310 VILLEMAGNECréée le 01 février 1987
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 641 832, MAS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1987. Elle est domiciliée 8 rue du Forgeron, 11310 Villemagne. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MAS DANIEL

Dénomination
MAS DANIEL
SIREN
401 641 832
SIRET (siège)
401 641 832 00043
N° TVA intracommunautaire
FR44401641832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 641 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 février 1987
Siège social
8 RUE DU FORGERON, 11310, VILLEMAGNE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MAS DANIEL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de MAS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAS DANIEL

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 11310 VILLEMAGNESiègeFermé

    401 641 832 00043 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 9609Z

  • 11400 LASBORDESFermé

    401 641 832 00019 · ouvert le 01 février 1987 · NAF 012A

  • 11600 CONQUES-SUR-ORBIELFermé

    401 641 832 00027 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 522P

  • 11300 LIMOUXFermé

    401 641 832 00035 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 9609Z

Documents juridiques de MAS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1987

Questions fréquentes sur MAS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MAS DANIEL ?

Le numéro SIREN de MAS DANIEL est 401 641 832. Le SIRET de son siège social est 401 641 832 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44401641832.

Où se situe le siège social de MAS DANIEL ?

Le siège social de MAS DANIEL est situé 8 rue du Forgeron, 11310 Villemagne.

MAS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS DANIEL.