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MAS DANIEL

Active
Siren403 623 515Entrepreneur individuel01480 FareinsCréée le 29 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 1996, identifié par le SIREN 403 623 515. Elle est domiciliée 659 LOT de Grelonges 30 LES, 01480 Fareins. L'entreprise déclare le code NAF 8542Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MAS DANIEL

Dénomination
MAS DANIEL
SIREN
403 623 515
SIRET (siège)
403 623 515 00034
N° TVA intracommunautaire
FR60403623515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 623 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8542Z
Date de création
29 janvier 1996
Siège social
659 LOT de Grelonges 30 LES, 01480, Fareins
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MAS DANIEL

Nettoyage piscines et spas

Finances de MAS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAS DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01480 FareinsSiègeActif

    403 623 515 00034 · ouvert le 06 février 2007 · NAF 8542Z

  • 69004 LYONFermé

    403 623 515 00026 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 222J

Documents juridiques de MAS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 1996

Marques déposées par MAS DANIEL

MAS DANIEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Piscinazur.com

    N° 3800162 · Déposée le 25 janvier 2011 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 1, 35, 37 · expirée le 25 janvier 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MAS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MAS DANIEL ?

Le numéro SIREN de MAS DANIEL est 403 623 515. Le SIRET de son siège social est 403 623 515 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60403623515.

Où se situe le siège social de MAS DANIEL ?

Le siège social de MAS DANIEL est situé 659 LOT de Grelonges 30 LES, 01480 Fareins.

MAS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS DANIEL.

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