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MAS DE BOUISSON

Active
Siren517 443 040SCI34680 SAINT-GEORGES-D'ORQUESCréée le 15 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MAS DE BOUISSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2009, identifiée par le SIREN 517 443 040. Son siège social est situé 300 Che du Mas de Bouisson Lot la Picholine, 34680 Saint-Georges-d'Orques. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTELLE BERTRAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MAS DE BOUISSON

Dénomination
MAS DE BOUISSON
SIREN
517 443 040
SIRET (siège)
517 443 040 00012
N° TVA intracommunautaire
FR11517443040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 443 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 octobre 2009
Siège social
300 CHE DU MAS DE BOUISSON LOT LA PICHOLINE, 34680, SAINT-GEORGES-D'ORQUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAS DE BOUISSON

Location immobilière.

Finances de MAS DE BOUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAS DE BOUISSON

CB

CHRISTELLE BERTRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2009) · 17 ans

GG

GHYSLAIN GADAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2009) · 17 ans

Établissements de MAS DE BOUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34680 SAINT-GEORGES-D'ORQUESSiègeActif

    517 443 040 00012 · ouvert le 12 octobre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de MAS DE BOUISSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de MAS DE BOUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAS DE BOUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAS DE BOUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS DE BOUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS DE BOUISSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAS DE BOUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAS DE BOUISSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-15 · Début d'activité : 2009-10-12

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2009

Questions fréquentes sur MAS DE BOUISSON

Quel est le numéro SIREN de MAS DE BOUISSON ?

Le numéro SIREN de MAS DE BOUISSON est 517 443 040. Le SIRET de son siège social est 517 443 040 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11517443040.

Qui dirige MAS DE BOUISSON ?

MAS DE BOUISSON est dirigée par CHRISTELLE BERTRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MAS DE BOUISSON ?

Le siège social de MAS DE BOUISSON est situé 300 Che du Mas de Bouisson Lot la Picholine, 34680 Saint-Georges-d'Orques.

MAS DE BOUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS DE BOUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS DE BOUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS DE BOUISSON.

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