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MAS DE SIGNORET

Active
Siren891 338 170Société civile13200 ARLESCréée le 11 décembre 2020

0112Z · Culture du riz

Documents
Capital social
7,5 k€

MAS DE SIGNORET est une société civile immatriculée le 11 décembre 2020 sous le numéro SIREN 891 338 170. Elle est domiciliée 366 Che de Signoret Mas de Signoret-Rte des Stes Maries, 13200 Arles. MAS DE SIGNORET relève du secteur culture du riz (code NAF 0112Z). Elle est dirigée par BASTIEN ROZIERE, gérant.

Fiche d'identité de MAS DE SIGNORET

Dénomination
MAS DE SIGNORET
SIREN
891 338 170
SIRET (siège)
891 338 170 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02891338170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 338 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0112Z - Culture du riz
Date de création
11 décembre 2020
Siège social
366 CHE DE SIGNORET MAS DE SIGNORET-RTE DES STES MARIES, 13200, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAS DE SIGNORET

activités réputées agricoles au sens de l'article l 311-1 du Crpm

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Finances de MAS DE SIGNORET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MAS DE SIGNORET

BR

BASTIEN ROZIERE

Gérant

Depuis la création (11 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de MAS DE SIGNORET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13200 ARLESSiègeActif

    891 338 170 00014 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 0112Z

Documents juridiques de MAS DE SIGNORET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2020

  • Acte

Conformité de MAS DE SIGNORET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS DE SIGNORET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS DE SIGNORET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAS DE SIGNORET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAS DE SIGNORET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-11 · Début d'activité : 2020-10-01

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2020

Questions fréquentes sur MAS DE SIGNORET

Quel est le numéro SIREN de MAS DE SIGNORET ?

Le numéro SIREN de MAS DE SIGNORET est 891 338 170. Le SIRET de son siège social est 891 338 170 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02891338170.

Qui dirige MAS DE SIGNORET ?

MAS DE SIGNORET est dirigée par BASTIEN ROZIERE, gérant.

Où se situe le siège social de MAS DE SIGNORET ?

Le siège social de MAS DE SIGNORET est situé 366 Che de Signoret Mas de Signoret-Rte des Stes Maries, 13200 Arles.

MAS DE SIGNORET est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS DE SIGNORET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS DE SIGNORET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS DE SIGNORET.