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MAS DES CAPELANS

Active
Siren485 202 832SARL84580 OPPEDECréée le 28 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 485 202 832, MAS DES CAPELANS est une SARL créée le 28 novembre 2005. Elle est domiciliée 1600 Rte de Senancole, 84580 Oppede. L'entreprise déclare le code NAF 5510Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MAS DES CAPELANS

Dénomination
MAS DES CAPELANS
SIREN
485 202 832
SIRET (siège)
485 202 832 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27485202832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 202 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
28 novembre 2005
Siège social
1600 RTE DE SENANCOLE, 84580, OPPEDE
Établissements
3
Statut
Active

Finances de MAS DES CAPELANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAS DES CAPELANS

Anciens dirigeants (1)

MD

Michel DUFAU

Gérant(e) · de novembre 2005 à janvier 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MAS DES CAPELANS

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 84580 OPPEDESiègeFermé

    485 202 832 00013 · ouvert le 28 novembre 2005 · NAF 5510Z

  • 84580 OPPEDEFermé

    485 202 832 00021 · ouvert le 23 octobre 2008 · NAF 5510Z

  • 10000 TROYESFermé

    485 202 832 00039 · ouvert le 18 mai 2009 · NAF 5510Z

Documents juridiques de MAS DES CAPELANS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de MAS DES CAPELANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAS DES CAPELANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAS DES CAPELANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS DES CAPELANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS DES CAPELANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAS DES CAPELANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAS DES CAPELANS

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  6. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculée le 2009-06-30

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2005

Questions fréquentes sur MAS DES CAPELANS

Quel est le numéro SIREN de MAS DES CAPELANS ?

Le numéro SIREN de MAS DES CAPELANS est 485 202 832. Le SIRET de son siège social est 485 202 832 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27485202832.

Où se situe le siège social de MAS DES CAPELANS ?

Le siège social de MAS DES CAPELANS est situé 1600 Rte de Senancole, 84580 Oppede.

MAS DES CAPELANS est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS DES CAPELANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS DES CAPELANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS DES CAPELANS.

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