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MAS DES PROSES

Active
Siren321 069 551Société civile34430 SAINT-JEAN-DE-VEDASCréée le 10 mars 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 321 069 551, MAS DES PROSES est une société civile créée le 10 mars 1981. Son siège social est situé Rte de Sete immeuble Chaptal, 34430 Saint-Jean-de-Vedas. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale. JEAN-PIERRE CHAILLAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MAS DES PROSES

Dénomination
MAS DES PROSES
SIREN
321 069 551
SIRET (siège)
321 069 551 00034
N° TVA intracommunautaire
FR23321069551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 069 551
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
10 mars 1981
Siège social
RTE DE SETE IMMEUBLE CHAPTAL, 34430, SAINT-JEAN-DE-VEDAS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MAS DES PROSES

L'ACQUISITION PRISE A BAIL, EXPLOITATION DE TOUS BIENS AGRICOLES, SOIT DIRECTEMENT SOIT PAR VOIE DE METAYAGE, DE MISE A DISPOSITION DE LA SOCIETE DES BIENS DONT LES ASSOCIES SERONT LOCATAIRE, ET SPECIALEMENT L'EXPLOI- TATION DU MAS DES PROSES, VENTE ET TRANSFORMATION DES PRODUITS DE CETTE EXPLOITATION.

Finances de MAS DES PROSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAS DES PROSES

JC

JEAN-PIERRE CHAILLAN

Gérant

Depuis la création (10 mars 1981) · 45 ans

Établissements de MAS DES PROSES

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDASSiègeActif

    321 069 551 00034 · ouvert le 10 mars 1981 · NAF 0149Z

  • 34570 PIGNANActif

    321 069 551 00026 · ouvert le 01 décembre 1987 · NAF 0121Z

  • 34570 PIGNANFermé

    321 069 551 00018 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 012J

Documents juridiques de MAS DES PROSES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 1999

  • Acte

Comptes annuels de MAS DES PROSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAS DES PROSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAS DES PROSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS DES PROSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS DES PROSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAS DES PROSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAS DES PROSES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1981

Questions fréquentes sur MAS DES PROSES

Quel est le numéro SIREN de MAS DES PROSES ?

Le numéro SIREN de MAS DES PROSES est 321 069 551. Le SIRET de son siège social est 321 069 551 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23321069551.

Qui dirige MAS DES PROSES ?

MAS DES PROSES est dirigée par JEAN-PIERRE CHAILLAN, gérant.

Où se situe le siège social de MAS DES PROSES ?

Le siège social de MAS DES PROSES est situé Rte de Sete immeuble Chaptal, 34430 Saint-Jean-de-Vedas.

MAS DES PROSES est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS DES PROSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS DES PROSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS DES PROSES.

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