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MAS DU BOURBOUTEL

Active
Siren444 397 483Société civile06530 SPERACEDESCréée le 05 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 397 483, MAS DU BOURBOUTEL est une société civile créée le 5 décembre 2002. Son siège social est situé 434 Che des Basses Molieres, 06530 Speracedes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ECKHARD MARTIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MAS DU BOURBOUTEL

Dénomination
MAS DU BOURBOUTEL
SIREN
444 397 483
SIRET (siège)
444 397 483 00017
N° TVA intracommunautaire
FR17444397483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 397 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 décembre 2002
Siège social
434 CHE DES BASSES MOLIERES, 06530, SPERACEDES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAS DU BOURBOUTEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MAS DU BOURBOUTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAS DU BOURBOUTEL

EM

ECKHARD MARTIN

Autre

Depuis la création (05 décembre 2002) · 23 ans

EM

ECKHARD MARTIN

Gérant

Depuis la création (05 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de MAS DU BOURBOUTEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06530 SPERACEDESSiègeActif

    444 397 483 00017 · ouvert le 05 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de MAS DU BOURBOUTEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de MAS DU BOURBOUTEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAS DU BOURBOUTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAS DU BOURBOUTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS DU BOURBOUTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS DU BOURBOUTEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAS DU BOURBOUTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAS DU BOURBOUTEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2002

Questions fréquentes sur MAS DU BOURBOUTEL

Quel est le numéro SIREN de MAS DU BOURBOUTEL ?

Le numéro SIREN de MAS DU BOURBOUTEL est 444 397 483. Le SIRET de son siège social est 444 397 483 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17444397483.

Qui dirige MAS DU BOURBOUTEL ?

MAS DU BOURBOUTEL est dirigée par ECKHARD MARTIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MAS DU BOURBOUTEL ?

Le siège social de MAS DU BOURBOUTEL est situé 434 Che des Basses Molieres, 06530 Speracedes.

MAS DU BOURBOUTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS DU BOURBOUTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS DU BOURBOUTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS DU BOURBOUTEL.

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