Checkers

MAS DU SOLEIL

Active
Siren399 548 247SCI30760 LE GARNCréée le 16 janvier 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
762,25 €

MAS DU SOLEIL est une SCI immatriculée le 16 janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 548 247. Son siège social est situé Hameau DE MALATAVERNE HAMEAU DE MALATAVERNE, 30760 Le Garn. MAS DU SOLEIL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CLAUDE THIERRY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MAS DU SOLEIL

Dénomination
MAS DU SOLEIL
SIREN
399 548 247
SIRET (siège)
399 548 247 00010
N° TVA intracommunautaire
FR39399548247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 548 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 janvier 1995
Siège social
Hameau DE MALATAVERNE HAMEAU DE MALATAVERNE, 30760, LE GARN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAS DU SOLEIL

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MAS DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAS DU SOLEIL

CT

CLAUDE THIERRY

Gérant

Depuis la création (16 janvier 1995) · 31 ans

Établissements de MAS DU SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30760 LE GARNSiègeActif

    399 548 247 00010 · ouvert le 16 janvier 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de MAS DU SOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Conformité de MAS DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAS DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAS DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAS DU SOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1995

Questions fréquentes sur MAS DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de MAS DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de MAS DU SOLEIL est 399 548 247. Le SIRET de son siège social est 399 548 247 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39399548247.

Qui dirige MAS DU SOLEIL ?

MAS DU SOLEIL est dirigée par CLAUDE THIERRY, gérant.

Où se situe le siège social de MAS DU SOLEIL ?

Le siège social de MAS DU SOLEIL est situé Hameau DE MALATAVERNE HAMEAU DE MALATAVERNE, 30760 Le Garn.

MAS DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS DU SOLEIL.