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MAS EN CHARTROUSSE

Active
Siren490 366 960SCI38100 GRENOBLECréée le 17 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
135 k€
Effectif
Non publié

MAS EN CHARTROUSSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2006, identifiée par le SIREN 490 366 960. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 B av Jean Perrot, 38100 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CHRISTIANE BONNET-MASIMBBERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MAS EN CHARTROUSSE

Dénomination
MAS EN CHARTROUSSE
SIREN
490 366 960
SIRET (siège)
490 366 960 00022
N° TVA intracommunautaire
FR56490366960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 366 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
135 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 mai 2006
Siège social
10 B AV JEAN PERROT, 38100, GRENOBLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MAS EN CHARTROUSSE

Acquisition, gestion, plus généralement exploitation par bail, location ou autrement de tous biens, ou droits immobiliers à tous endroit ; prise de participation dans toutes sociétés immobilières ; obtention, de toutes ouvertures de crédit, prêts ou facilités de caisse, avec ou sans garanties, hypothécaires, destinés au financement des acquisitions ou au paiement des coûts d'aménagement de réfection ou autres à faire dans les immeubles de la société.

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Finances de MAS EN CHARTROUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MAS EN CHARTROUSSE

CB

CHRISTIANE BONNET-MASIMBBERT

Gérant

VM

VINCENT MICHEL-MAZAN

Autre

SM

STEPHANE MICHEL-MAZAN

Autre

PM

PATRICK MICHEL-MAZAN

Autre

Anciens dirigeants (1)

DM

devient gérant MICHEL-MAZAN

MICHEL-MAZAN Patrick Marie Etienne nom d'usage · de mars 2015 à mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MAS EN CHARTROUSSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38100 GRENOBLESiègeActif

    490 366 960 00022 · ouvert le 03 avril 2006 · NAF 6820B

  • 38180 SEYSSINSFermé

    490 366 960 00014 · ouvert le 03 avril 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de MAS EN CHARTROUSSE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 13 février 2015

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de MAS EN CHARTROUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAS EN CHARTROUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAS EN CHARTROUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS EN CHARTROUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS EN CHARTROUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAS EN CHARTROUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAS EN CHARTROUSSE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    MICHEL-MAZAN Patrick Marie Etienne nom d'usage : MICHEL-MAZAN devient gérant. MICHEL-MAZAN Vincent Pierre André nom d'usage : MICHEL-MAZAN devient gérant. MICHEL-MAZAN Stéphane Sylvain Henri nom d'usage : MICHEL-MAZAN devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    MICHEL-MAZAN Claude Marie Etienne nom d'usage : MICHEL-MAZAN n'est plus gérant

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    BONNET-MASIMBBERT Christiane nom d'usage : MICHEL-MAZAN devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2006

Questions fréquentes sur MAS EN CHARTROUSSE

Quel est le numéro SIREN de MAS EN CHARTROUSSE ?

Le numéro SIREN de MAS EN CHARTROUSSE est 490 366 960. Le SIRET de son siège social est 490 366 960 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56490366960.

Qui dirige MAS EN CHARTROUSSE ?

MAS EN CHARTROUSSE est dirigée par CHRISTIANE BONNET-MASIMBBERT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MAS EN CHARTROUSSE ?

Le siège social de MAS EN CHARTROUSSE est situé 10 B av Jean Perrot, 38100 Grenoble.

MAS EN CHARTROUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS EN CHARTROUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS EN CHARTROUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS EN CHARTROUSSE.

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