MAS FRANCK
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
MAS FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1997, identifié par le SIREN 415 086 909. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez Tisseraud, 16190 Courgeac. MAS FRANCK relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MAS FRANCK
INSEE- Dénomination
- MAS FRANCK
- SIREN
- 415 086 909
- SIRET (siège)
- 415 086 909 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56415086909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 086 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 août 1997
- Siège social
- CHEZ TISSERAUD, 16190, COURGEAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MAS FRANCK
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MAS FRANCK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 16190 COURGEACSiègeActif
415 086 909 00017 · ouvert le 01 août 1997 · NAF 0111Z
- 16190 COURGEACFermé
415 086 909 00025 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 0161Z
Conformité de MAS FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MAS FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAS FRANCK
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 août 1997
Questions fréquentes sur MAS FRANCK
Quel est le numéro SIREN de MAS FRANCK ?
Le numéro SIREN de MAS FRANCK est 415 086 909. Le SIRET de son siège social est 415 086 909 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56415086909.
Où se situe le siège social de MAS FRANCK ?
Le siège social de MAS FRANCK est situé Chez Tisseraud, 16190 Courgeac.
MAS FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, MAS FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAS FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS FRANCK.
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